ProprioPilot · Informations juridiques

Mentions légales

Mis à jour le 28 septembre 2026 · Informations sur l’éditeur du site et son hébergement.

ProprioPilot est actuellement en maintenance : les créations de compte et les paiements sont désactivés. L’entreprise individuelle de l’éditeur est immatriculée depuis le 26 décembre 2023.

Éditeur du site

Entrepreneur individuel : Mohamed Elhawawshi
Nom commercial : ProprioPilot
Adresse : 4 rue Perrault, 75001 Paris
SIREN : 982 860 819
SIRET : 982 860 819 00019
Immatriculation : 26 décembre 2023
TVA intracommunautaire : FR40982860819
Régime de TVA déclaré : franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du CGI
Email : contact@mohameds.net
Téléphone : 07 51 41 03 92

Directeur de la publication

Mohamed Elhawawshi

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Le site est hébergé sur Netlify. Politique de confidentialité de Netlify.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, marques, interfaces et autres contenus du site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou réutilisation substantielle nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception légale.

Contact

Pour toute question relative au site : contact@mohameds.net.